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Fiscalité
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Cours
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Introduction
La taxe sur la valeur ajoutée
Impôts sur les bénéfices
Principes et détermination du résultat
Principe
Rappels
Taux d'imposition réduit dans les PME
Types d'imposition
Notion de territorialité
Détermination du résultat imposable de l'entreprise
Détermination du résultat imposable
Calcul du résultat fiscal imposable au taux de droit commun
L'imposition forfaitaire annuelle
Exercice
Notion de charges (imposables et déductibles)
Territorialité de la TVA
Calcul et paiement de la TVA
Exercice TVA
Les déficits fiscaux
Imposition des plus values réalisées sur les éléments de l'actif immobilisé cédés
Exercice IS
Cas de synthèse
Annexe au cours de TVA
Webographie
Contenu :
Notion de territorialité
Comme pour la TVA, les règles de territorialité s'imposent à l'impôt sur les bénéfices.
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