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Fiscalité
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Cours
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Introduction
La taxe sur la valeur ajoutée
Impôts sur les bénéfices
Notion de charges (imposables et déductibles)
Territorialité de la TVA
Principes
Différents types d'opérations
Les opérations internes réalisées sur le territoire français
Les opérations réalisées au sein de la Communauté européenne (formalisme)
Les opérations réalisées avec le reste du monde
Les règles de territorialités
Taxation de la TVA selon la nature de l'opération
Les différentes prestations
Calcul et paiement de la TVA
Exercice TVA
Les déficits fiscaux
Imposition des plus values réalisées sur les éléments de l'actif immobilisé cédés
Exercice IS
Cas de synthèse
Annexe au cours de TVA
Webographie
Contenu :
Les opérations internes réalisées sur le territoire français
Voir dans la première partie du cours sur la TVA - Champ d'application
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