Étape 1
Les gestionnaires peuvent décider d'étaler ou différer certaines charges importantes sur plusieurs exercices en portant celles-ci à l'actif et en procédant à leur étalement par voie d'amortissement. (Il s'agit donc d'un choix de gestion)
La logique est semblable à celle de l'activation des frais d'établissement ou à celle des frais de recherche et développement.
1. Les différentes catégories de charges à répartir.
On distingue :
les charges différées
les frais d'acquisition d'immobilisation
les frais d'émission des emprunts
les charges à étaler
En tout état de cause, cette décision de répartition des charges sur plusieurs exercices a bien sûr un effet sur le résultat de l'exercice en cours (et sur ceux des périodes suivantes) et donc sur l'impôt qui sera dû au Trésor.
Deux logiques peuvent ainsi parfois s'affronter, une logique économique qui milite pour l'étalement et une logique fiscale qui bien souvent milite pour la prise en compte immédiate de la charge.
(Une troisième logique peut être suggérée, il s'agit d'une logique d'habillage de bilan permettant par exemple de masquer de mauvais résultats en pratiquant un étalement qui diffère ou module la prise en compte de certaines charges).
2. L'activation de ces charges et leur amortissement.
