Les créances et les instruments de trésorerie
Les créances apparaissent à l'actif pour leur valeur d'origine. Les valeurs mobilières de placement (VMP) et les instruments financiers (dérivés) sont eux aussi obligatoirement comptabilisés à l'actif du bilan à leur juste valeur. Les plus-ou moins-values latentes sont comptabilisées au compte de résultat.
Les instruments financiers de couverture doivent être évalués à leur juste valeur de manière corrélée à l'instrument financier couvert : dans le résultat pour les couvertures de juste valeur et dans les capitaux propres pour les couvertures de flux de trésorerie futurs.
• IAS 32 INSTRUMENTS FINANCIERS ; INFORMATIONS À FOURNIR ET PRÉSENTATION
• IAS 39 INSTRUMENTS FINANCIERS ; COMPTABILISATION ET ÉVALUATION
Les créances et leur juste valeur
IAS 39 précise que les créances à court terme émises par l'entreprise sont généralement évaluées au montant de la facture d'origine. Les créances de longue durée pour lesquelles l'application d'un taux d'intérêt implicite aurait un effet significatif seront évaluées en tenant compte de l'actualisation des flux futurs.
Les provisions pour créances douteuses ou litigieuses
IAS 39 indique qu'une dépréciation mérite d'être enregistrée s'il est probable que l'encaissement du montant d'une créance devienne incertain.
Les actifs financiers de transaction
IAS 39 considère les VMP comme des actifs financiers de transaction.
Les valeurs mobilières de placement et leur juste valeur
Elles doivent être évaluées à leur juste valeur. S'il s'agit de titre cotés, leur juste valeur est représentée par leur valeur de marché. Lorsque les titres ne sont pas cotés (ce qui est rare pour des VMP...), la juste valeur correspond à la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs.
La couverture
Les couvertures financières sont mises en place par des dérives (options, swaps, autres instruments à terme) ; IAS 39 ne précise pas de comptabilisation particulières pour ces instruments dérivés. S'ils ont pour fonction la réalisation de bénéfices spéculatifs, ils suivent les règles de comptabilisation des instruments de transaction dont ils font partie. Si, par contre, leur fonction est de couverture, IAS 39 constate principalement deux types de situations qui induiront des enregistrements comptables spécifiques :
• Couverture de juste valeur (fair value hedge).
• Couverture de flux de trésorerie (cash flow hedge).
La couverture de juste valeur
L'utilité de ce type de couverture est de garantir la juste valeur d'un actif (portefeuille de titres de taux – obligations ou assimilés – à taux fixes dont la juste valeur est exposée au risque de montée des taux) ou d'un passif (emprunt en devise étrangère couvert du risque de change par exemple).
La couverture de flux de trésorerie
Il s'agit, dans ce cas, de couvrir des flux de trésorerie futurs liés soit à un actif (des titres), soit à un passif (emprunts et dettes) ; ces éléments peuvent être déjà détenus et comptabilisés ou être définis comme des engagements non encore comptabilisés. L'entreprise peut, par exemple, se couvrir d'un risque sur des matières premières non encore en stock mais seulement commandées et donc non encore comptabilisées.
Dans ce cas, IAS 39 précise que la transaction doit être « hautement probable » et que la couverture soit « hautement efficace » ; si ces deux critères n'étaient pas respectés, l'instrument (option ou dérivé) serait alors à considérer comme partie intégrante des instruments de transaction.
