Les stocks

La notion de stocks au regard des normes internationales

IAS 02 indique ce qu'il faut entendre par le terme stocks :

• Les stocks sont des actifs.

• Ils sont détenus pour être vendus dans le cours normal de l'activité.

• Ils sont en cours de production pour réaliser une telle vente.

• Ils sont sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de services.

Le coût des stocks et le coût d'acquisition

Selon IAS 02, « le coût des stocks doit comprendre tous les coûts d'acquisition, coûts de transformation et autres coûts encourus pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent.» De la même manière, le coût des stocks d'une prestation de service comprend tous les coûts liés directement à la prestation, tels que les matières consommables, la main d'œuvre, les autres frais de personnel et les autres charges attribuables à la dite prestation.

Le coût d'acquisition est composé de :

• Le prix d'achat.

• Les droits de douane et autres taxes non récupérables.

• Les frais de transport, de manutention et les autres coûts directs imputables à l'acquisition des matières ou des marchandises.

Le coût des stocks et les coûts de transformation

Les coûts de transformation comprennent :

• Les coûts directement liés aux unités produites (main d'œuvre directe par exemple).

• Les charges variables et fixes encourues dans le cadre du processus de fabrication (matières, premières, main d'œuvre indirecte, amortissement du matériel industriel, des bâtiments, frais de gestion et d'administration du site de production...).

IAS 02 indique que l'incorporation des charges fixes indirectes doit être basée sur la capacité normale de production et non pas sur la production réelle, et ce, afin que l'évaluation des stocks soit relativement indépendante des variations de volume d'activité.

Le coût des stocks et les autres coûts

Les autres coûts que ceux mentionnés précédemment sont essentiellement encourus pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent (frais relatifs à la conception de produits spécifiques pour certains clients par exemple).

IAS 02 tolère le fait que l'on intègre les coûts d'emprunt dans l'évaluation de certains stocks ; ces coûts d'emprunt peuvent inclure même si leur intégration est relativement rare :

• Les intérêts sur découverts bancaires et sur emprunts à terme.

• L'amortissement des primes de remboursement et des coûts accessoires relatifs aux emprunts obligataires

• Les différences de change relatives aux emprunts libellés en monnaie étrangère dans la mesure où elles sont assimilées à un ajustement des coûts d'intérêt.

Les coûts exclus de l'évaluation des stocks

IAS 02 délivre une liste non exhaustive des coûts exclus de l'évaluation des stocks :

• Les frais de commercialisation.

• Les frais qui ne contribuent pas à amener les stocks dans le lieu et l'état où ils se trouvent.

• Les consommations anormales de matières premières, de maintenance et d'autres éléments de production.

• Les coûts de stockage, à moins que ces coûts soient nécessaires au processus de production préalablement à une nouvelle étape du dit processus.

La méthode des coûts réels

Cette méthode consiste à calculer le coût des stocks en y intégrant les coûts de production réellement engagés. Le coût des stocks d'éléments considérés comme fongibles (non-distinction des différents lots) doit être calculé en utilisant la méthode du Premier Entré, Premier Sorti (FIFO) ou celle du coût moyen pondéré. IAS 02 n'autorise plus et supprime le recours à la méthode du dernier Entré, Premier Sorti (LIFO).

La méthode des coûts standards

Elle peut être utilisée pour des raisons pratiques si elle donne un résultat valorisé assez proche du coût réel. Les coûts standards sont calculés à partir des niveaux normaux d'utilisation de matières premières, main d'œuvre et de capacité et méritent un réexamen régulier.

La méthode du prix de détail

Cette méthode peut être utilisée dans le secteur de la distribution de détail lorsque la détermination du coût réel est impossible. Pour chaque famille de produits homogènes, on détermine un pourcentage moyen de marge. Cette marge moyenne soustraite au prix de vente pratiqué permet d'exprimer un prix d'achat servant à valoriser les stocks de chaque famille de produits.

La valeur nette de réalisation des stocks de marchandises et de produits finis

C'est généralement le prix de marché qui sert de référence. Lorsqu'il s'agit d'éléments rentrant dans le coût d'un contrat de vente ou de prestation déjà conclu, la valeur nette de réalisation est le prix de vente présent au contrat diminué des frais restant à engager. IAS 02 ne fait pas mention des stocks à rotation lente comme origine possible d'une dépréciation de la valeur.

La valeur nette de réalisation des stocks de matières premières et d'autres approvisionnements

IAS 02 précise que ces stocks ne doivent pas être dépréciés, tant que les produits pour lesquels ces matières ou autres approvisionnements seront utilisés pourront être vendu à un prix supérieur ou égal à leur coût. Néanmoins IAS 02 indique que « lorsqu'une baisse du prix des matières premières indique que le coût des produits finis est supérieur à la valeur nette de réalisation, les matières premières sont ramenées à leur valeur nette de réalisation. Dans un tel cas, le coût de remplacement des matières premières peut se révéler être la meilleure mesure disponible de leur valeur nette de réalisation. »

Les informations présentes au bilan

IAS 02 précise que les stocks sont inscrits à l'actif à la valeur la plus faible entre leur coût et leur valeur de réalisation nette. De plus, IAS 02 indique que les stocks doivent être subdivisés, pour une meilleure information des utilisateurs des états financiers, en catégories telles que marchandises, matières premières, consommables, travaux en cours et produits finis. Il n'est pas demandé que ces précisions figurent à l'actif du bilan ; elles peuvent donc être indiquées en annexe.

Les informations présentes au compte de résultat

IAS 02 indique que les états financiers doivent refléter :

• Soit le coût des stocks comptabilisés en charges au cours de l'exercice.

• Soit les coûts opérationnels, applicables aux produits comptabilisés en charges au cours de l'exercice, classés selon leur nature.

Ces deux possibilités font référence à l'absence d'obligation de présentation des charges au compte de résultat (présentation par nature ou par fonction).

Les informations présentes en annexe

Les informations suivantes doivent être présentes en annexe aux états financiers :

• Les méthodes d'évaluation des stocks ‘méthode de détermination du coût).

• La valeur comptable des stock et sa ventilation par catégories.

• Le montant des reprises sur provisions pour dépréciation des stocks.

• Les circonstances et événements ayant conduit à la reprise de ces provisions.