C’est à titre exceptionnel que les frais de
recherche et de développement peuvent figurer dans l’actif immobilisé.
Deux conditions doivent être satisfaites :
1) les projets doivent être individualisés et leur coût distinctement établi pour être réparti dans le temps ;
2) chaque projet doit avoir à la date de l’établissement du bilan de
sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale.
Les normalisations américaine et l’IASC-IASB sont plus strictes.