L'approche économique du bilan IAS/IFRS
Le cadre IAS/IFRS privilégie l'approche économique du bilan :
l'actif indique ce qui permet la production,
le passif ce qui a financé l'activité.
Le bilan selon les normes IAS/ IFRS
Dans ce cadre, le bilan est composé de deux éléments distincts :
l'Actif qui est défini comme
« une ressource contrôlée par l'entreprise du fait d' événements passés et dont des avantages économiques futurs sont attendus par l'entreprise »
. On entend ici par« avantages économiques »
la possibilité de flux de trésorerie positive.
le Passif qui correspond à
« une obligation actuelle de l'entreprise résultant d'événements passés et dont l'extinction devrait se traduire pour l'entreprise par une sortie de ressources représentatives d'avantages économiques. »
. Observons ici que la définition du passif emprunte à la logique économique et à la logique juridique.
Remarque :
Les actifs fictifs, comme les frais d'établissement, ne sont pas des des actifs au sens IAS/ FRS.
La distinction entre activité courante et non courante
Une distinction est opérée entre activité courante et non courante.
La notion d'activité courante renvoie aux opérations réalisées dans le cadre de l'activité normale d'exploitation de l'entreprise.
Définition : Actif courant / non courant
L'actif courant correspond aux ressources :
utilisées ou vendues dans le cadre du cycle d'exploitation normal,
détenues à des fins de transaction pour une durée courte (< 12 mois) et à des fins de trésorerie (dont l'utilisation n'est pas soumis à des restrictions).
Les autres ressources figurent dans l'actif non courant.
Définition : Passif courant / non courant
Le passif courant correspond aux obligations relatives au cadre du cycle d'exploitation normal, on distingue ainsi :
les obligations réglées dans l'exercice,
les obligations réglées dans les 12 mois après clôture.
Les autres obligations figureront dans le passif non courant.